Article 1er :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : MOTO CLUB DE LA HAUTE SAVOUREUSE.

Article 2 :
Cette association a pour but de pratiquer et de regrouper en son sein tous les passionnés de moto dans un esprit de convivialité sans distinction d'âge ni de cylindrée.

Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé au Centre Socio Culturel de la Haute Savoureuse Place des Commandos d'Afrique 90200 GIROMAGNY.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 :
L'association se compose de :
Membres d'honneur : ROY Gilles, PREVOT Jean-marie, TOURTET Alain
Membres bienfaiteur :
Membres actifs ou adhérents : Toute personne ayant acquitté une cotisation.

Article 5 : Les membres
Sont membres actifs les personnes qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme définie.

Article 6 : Radiation
La qualité de membre se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée pas le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 :
Les ressources de l'association comprennent :
- Les montants des droits d'entrée et des cotisations,
- Les subventions de l'Etat des départements et des communes,
- Les bénéfices résultants de manifestations et gadgets divers.

Article 8 : Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un président
- Un ou plusieurs vice-présidents
- Un secrétaire et s'il y a lieu d'un secrétaire adjoint
- Un trésorier et s'il y a lieu d'un trésorier adjoint
- Des assesseurs.
Le conseil étant renouvelé chaque années par tiers, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devraient normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 : Réunion de bureau
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les mois, sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du president sera prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 10 : Assemblée ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 12 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13 : Dissolution
En cas de dissolution, les biens de l'association seront attribués au centre socioculturel de la Haute Savoureuse en dehors des biens des adhérents.